Restaurant-Brasserie Le Rucsh

Mentions légales

1. Identification de l’éditeur du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.le-rucsh.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : RESTAURANT- LE RUCSH
  • Siège social : 19 bis Rue du Bief, 25500 Morteau
  • Responsable publication : Eva Ruch
  • Responsable légal : Laurent Ruch
  • Téléphone : 03 81 64 30 56
  • Adresse électronique (Courriel) : info@le-rucsh.fr
  • Immatriculée au RCS sous SIREN :878279223
  • Créateur : Artemisia Conseil
  • Webmaster : Xavier Marchand
  • Adresse électronique (Courriel) : info@artemisia-conseil.fr
  • Hébergeur : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.le-rucsh.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.le-rucsh.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LE RUCSH, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.le-rucsh.fr est mis à jour régulièrement par Eva Ruch. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.le-rucsh.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. LE RUCSH s’efforce de fournir sur le site www.le-rucsh.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.le-rucsh.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.le-rucsh.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Protection des données personnelles.

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société LE RUCSH.

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

 

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : info@le-rucsh.fr

A l’occasion de l’utilisation du site www.le-rucsh.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.le-rucsh.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause LE RUCSH ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.le-rucsh.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.le-rucsh.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

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Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

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Avec ce système, votre paiement par carte de crédit s’effectue directement sur le serveur sécurisé de la banque en ligne.
A aucun moment, votre numéro de carte de crédit ne sera communiqué à la société LE RUCSH.

7. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.le-rucsh.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Besançon.

7. Copyrights.

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LE RUCSH

Brasserie Restaurant

Vente à emporter

19 bis Rue du Bief
25500 Morteau

+33381643056
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